M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN COMMUN DES DROITS DE CHASSE APPARTENANT AUX ADHERENTS AINSI QU'EVENTUELLEMENT LA LOCATION DU DROIT DE CHASSE SUR DES TERRITOIRES APPARTENANT A DES TIERS SAUVEGARDE ET PROTECTION DU GIBIER AINSI QUE L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE
Domaines
- chasse — LOIRET
@
Commune & Contact
Commune
DADONVILLE (45300)#
Identifiants
Identifiant
453S0453000219
Copié !
Historique
0453000219
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 453S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.