M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
OBTENIR DE LA COMMUNE DE BOUZONVILLE L'AFFERMAGE DU DROIT DE PECHE DANS LA GRANDE MARE COMMUNALE, SECTION B N°9, PRATIQUER L'EXERCICE DE LA PECHE, REPEUPLER ET ORGANISER DES JEUX
Domaines
- pêche — LOIRET
@
Commune & Contact
Commune
PITHIVIERS-LE-VIEIL (45300)#
Identifiants
Identifiant
453S0453000217
Copié !
Historique
0453000217
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 453S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.