M
Mission
Cette association a été dissoute.
REALISER LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAUNEUF/LOIRE DU 25/9/1987, ACQUISE A L'UNANIMITE DES 29 MEMBRES ET DES CONCLUSIONS COMMISSAIRE ENQUÊTEUR, LE 5/11/1987, EN VUE DE TRANSFERT INSTALLATION PROTIME SUR AUTRE SITE DANS Z.I.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — LOIRET
@
Commune & Contact
Commune
CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE (45110)#
Identifiants
Identifiant
452P0452011941
Copié !
Historique
0452011941
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 452P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.