M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Application de la loi 82600 du 13 juillet 1982,relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MALO-DE-GUERSAC (44550)#
Identifiants
Identifiant
443S0443011669
Copié !
Historique
0443011669
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 443S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.