M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Garantir ses membres contre les risques encourus vis-a-vis des tiers a l'occasion de l'exercice de leurs fonctions,notamment par la souscription d'une assurance dans les conditions fixes par les articles 2 a 5 du decret n°71-71 du 21 janvier 1971.
Domaines
- conduite d'activités économiques — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
MONTOIR-DE-BRETAGNE (44550)#
Identifiants
Identifiant
443S0443011281
Copié !
Historique
0443011281
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 443S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1971-07-22
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.