M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'abrogation du decret d'utilite publique (22.03.88) concernant lacentrale electronuclaire du carnet (commune de st viaud l.a.) et la contribution au developpement ec ologique de la basse loire
Domaines
- Environnement, cadre de vie — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
CONQUEREUIL (44290)#
Identifiants
Identifiant
443S0443008273
Copié !
Historique
0443008273
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 443S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.