M
Mission
Cette association a été dissoute.
Defense des interets des proprietaires et exploitants de la commune de frossay, et plus specialement a l'occasion d'un eventuel remembrement.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — LOIRE-ATLANTIQUE
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
FROSSAY (44320)#
Identifiants
Identifiant
443S0443006648
Copié !
Historique
0443006648
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 443S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.