M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reconnaissance par la commune des moutiers en retz de cette voie privee et son transfert dans le domaine public
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — LOIRE-ATLANTIQUE
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
FEGREAC (44460)#
Identifiants
Identifiant
443S0443006613
Copié !
Historique
0443006613
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 443S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.