M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Eviter les nuisances habituelles d'une zone d'activites aux zones d'habitations. assurer d'une maniere generale la lutte contre les menaces de pollutions et de nuisances prejudiciables aux habitants. assurer par tous les moyens y compris la saisine
Domaines
- Environnement, cadre de vie — LOIRE-ATLANTIQUE
- comités de défense, de sauvegarde — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE (44470)#
Identifiants
Identifiant
442P0442025705
Copié !
Historique
0442025705
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.