M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Conformement aux articles r 135-8 du code de l'urbanisme ainsi qu'a la jurisprudence defendre les interets communs des colotis du lotissement le bois goulets sis a sautron afin d'obtenir du
Domaines
- Environnement, cadre de vie — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
SAUTRON (44880)#
Identifiants
Identifiant
442P0442020274
Copié !
Historique
0442020274
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.