M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Remplir les missions telles qu'elles sont definies par le code du travail et notamment la gestion des oeuvres sociales du comite d'entreprise, le controle du bon fonctionnement des commissions
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
NANTES (44000)#
Identifiants
Identifiant
442P0442013690
Copié !
Historique
0442013690
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.