M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en oeuvre, dans le cadre de la reglementation viticole, de larestructuration et de la renovation du vignoble situe dans la zoneconsideree
Domaines
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU (44310)#
Identifiants
Identifiant
442P0442013509
Copié !
Historique
0442013509
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.