M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en oeuvre dans le cadre de la reglementation viticole de la restructuration et de la renovation du vignoble situe dans la zonzconsideree du pallet
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
PALLET (44330)#
Identifiants
Identifiant
442P0442013438
Copié !
Historique
0442013438
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.