M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etudier les reglements d'urbanisme, informer les adherents, defendre leurs interets moraux et materiel devant toutes administrations et juridictions
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
LOROUX-BOTTEREAU (44430)#
Identifiants
Identifiant
442P0442013418
Copié !
Historique
0442013418
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.