M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir dans le respect des lois, la revision du plan d'occupationdes sols de la commune de saintetienne de montluc
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC (44360)#
Identifiants
Identifiant
442P0442012652
Copié !
Historique
0442012652
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.