M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Sauvegarde de la tranquillite des quartiers ferriere-praudiere et quartiers adjacents en s'opposant de facon formelle et definitive a la traversee de la riviere cens, telle que prevue au plan d'occupation des sols 1978
Domaines
- Comité, défense d'un emploi — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
ORVAULT (44700)#
Identifiants
Identifiant
442P0442012592
Copié !
Historique
0442012592
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.