M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Application du reglement de la z.a.c du bois raguenet, defense desinterets des co proprietaires de ladite z.a.c
Domaines
- Comité, défense d'un emploi — LOIRE-ATLANTIQUE
- Environnement, cadre de vie — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
ORVAULT (44700)#
Identifiants
Identifiant
442P0442012027
Copié !
Historique
0442012027
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.