M
Mission
Cette association a été dissoute.
Réunir les moyens matériels et financiers destinés à déaliser les programmes et les missions dévolues et décidées au CODERPA de Loire-Atlantique définis notamment par le décret n° 82697 du 4 aout 1982, modifié par le décret n° 88160 du 17 février 1988 et tous autres textes règlementaires
Domaines
- interventions sociales — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
NANTES (44000)#
Identifiants
Identifiant
442P0442012023
Copié !
Historique
0442012023
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.