M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Faire respecter l'ensensemble de la reglementation du lotissement ainsi que les droits et devoirs des locataires-attributaires et locataires ; amenager en commun les espaces collectifs ; promou-
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
CHAPELLE-SUR-ERDRE (44240)#
Identifiants
Identifiant
442P0442011794
Copié !
Historique
0442011794
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.