M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exercice du droit de chasse et generalement tout ce qui le concerne sur les terres situees dans la commune de vallet et des communes environnantes
Domaines
- chasse — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
VALLET (44330)#
Identifiants
Identifiant
442P0442000527
Copié !
Historique
0442000527
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.