M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Organiser et assurer sur le territoire de ces communes un service special de transport public routier reserve aux enfants frequentant les etablissments scolaires de ces communes
Domaines
- transports — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
CELLIER (44850)#
Identifiants
Identifiant
441S0444000444
Copié !
Historique
0444000444
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 441S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.