M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en oeuvre dans le cadre de la reglementation viticole de la restructuration et de la renovation du vignoble situe dans la zone consideree
Domaines
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
ANCENIS (44150)#
Identifiants
Identifiant
441S0444000395
Copié !
Historique
0444000395
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 441S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.