M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer la sauvegarde la defense et la protection des interets de ses adherents dans le cadre notamment de toute procedure d expropriation et de remembrement eventuellement introduire et suivre toutes actions et recours opportuns
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
VARADES (44370)#
Identifiants
Identifiant
441S0444000078
Copié !
Historique
0444000078
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 441S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.