M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AU
Domaines
- parents d'élèves — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
PUY-EN-VELAY (43000)#
Identifiants
Identifiant
432P0432001158
Copié !
Historique
0432001158
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 432P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.