M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'ASSOCIATION A POUR OBJET DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNEPART DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS
Domaines
- parents d'élèves — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
PUY-EN-VELAY (43000)#
Identifiants
Identifiant
432P0432000802
Copié !
Historique
0432000802
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 432P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.