M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
RECHERCHER PAR TOUS LES MOYENS LEGAUX A UNE INDEMNISATION TOTALE ET RAPIDE DES BIENS SINISTRES L'ETUDE ET LA REALISATION RAPIDE DESAMENAGEMENTS DU COURS DE LA LOIRE ET DE SES AFFLUENTS
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
LAVOUTE-SUR-LOIRE (43800)#
Identifiants
Identifiant
432P0432000794
Copié !
Historique
0432000794
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 432P
Observation : dernière date publication enregistrée :1980-11-15
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.