M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Veiller à l'application des clauses et conditions du règlement du lotissement. préserver l'environnement et le cadre de vie des copropriétaires et veiller au respect de l'urbanisme et du bien-être des conditions de vie familiale
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-PRIEST-EN-JAREZ (42270)#
Identifiants
Identifiant
423P0423011779
Copié !
Historique
0423011779
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 423P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.