M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Location d'un terrain appartenant a la communaute de communes de la deome, situee au lieu dit 'croix de chaubouret
@
Commune & Contact
Commune
BOURG-ARGENTAL (42220)#
Identifiants
Identifiant
423P0423008955
Copié !
Historique
0423008955
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 423P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.