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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defendre les droits des riverains d'une partie du contournement desaint chamond au lieu dit les basses chapelles dont les habitationsubissent des nuisances sonores excessives insupportables. cette
@
Commune & Contact
Commune
HORME (42152)#
Identifiants
Identifiant
423P0423007690
Copié !
Historique
0423007690
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 423P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.