M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Lutter contre les nuisances,bruits et pollutions crees par le traffic routier sur la rocade ouest de saint genest lerpt.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-GENEST-LERPT (42530)#
Identifiants
Identifiant
423P0423006987
Copié !
Historique
0423006987
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 423P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.