COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL RELEVANT DU STATUT DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'OPAC DE SAINT - ETIENNE REGION

Active
M

Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

Instituer en faveur du personnel relevant du statut de la fonctionpublique territoriale toutes formes d'aides individuelles ou collectives

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Commune & Contact

Commune

SAINT-ETIENNE (42100)

Associations de Saint-Étienne

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Identifiants

Identifiant
423P0423002766
Copié !
Historique
0423002766
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 423P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.