M
Mission
Cette association a été dissoute.
Soumettre l'association au regime resultant de la loi du 9 decembre 1905 et de ses textes subsequents, le but de ladite association etant exclusivement de subvenir aux frais, a l'entretien et a l'exercice public du culte des temoins de
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-ETIENNE (42100)#
Identifiants
Identifiant
423P0423001412
Copié !
Historique
0423001412
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 423P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.