M
Mission
Cette association a été dissoute.
MISE EN OEUVRE ET GESTION DES PROGRAMMES AGRICOLES DES CONTRATS DEPAYS DES SIVOM DE ST SYMPHORIEN DE LAY PERREUX VALLEE DU SORNIN BELMONT
@
Commune & Contact
Commune
COTEAU (42120)#
Identifiants
Identifiant
422S0422005858
Copié !
Historique
0422005858
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.