M
Mission
Cette association a été dissoute.
ASSURER, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMEN- TAIRES, LA GESTION ET L'ENTRETIEN DE L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE
@
Commune & Contact
Commune
CERGNE (42460)#
Identifiants
Identifiant
422S0422001290
Copié !
Historique
0422001290
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.