M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en oeuvre du reglement communautaire 458/80 sur la restructu-ration du vignoble
Domaines
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture — LOIR-ET-CHER
@
Commune & Contact
Commune
CHOUSSY (41700)#
Identifiants
Identifiant
411P0411004232
Copié !
Historique
0411004232
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 411P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.