logo assoce

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT L'AIGUILLE VERTE 2.

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts et du mobilier urbain, des parkings et des installations d'eau, d'éclairage et de distribution d'énergie, toutes installations d'intéret commun et tous terrains, propriété de l'association.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

SANGUINET (40460)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 402P0402008613

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0402008613

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W402004809

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 402P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W402004809

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun