M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'etude et l'amenagement concertes entre les proprietaires faisantpartie de ladite association d'une part, l'administration du departement des landes et la mission interministerielle pour l'amenage-
@
Commune & Contact
Commune
BISCARROSSE (40520)#
Identifiants
Identifiant
402P0402004717
Copié !
Historique
0402004717
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.