M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Receuillir controler et faire controler par les pouvoirs publics ccompetents les gestion financiereet administrative municipales et d'user des droits qui lui conferent la loi municipale du 5 avri
@
Commune & Contact
Commune
BASCONS (40090)#
Identifiants
Identifiant
402P0402004012
Copié !
Historique
0402004012
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.