M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Grouper les entreprises de transport public de voyageurs en vue dela mise en oeuvre de la loi d'orientation des transports interi- eurs (loti) et du schema departemental de transports collectifs dudepartement des landes
@
Commune & Contact
Commune
MONT-DE-MARSAN (40000)#
Identifiants
Identifiant
402P0402001595
Copié !
Historique
0402001595
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.