M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail. Il ne peut effectuer que des opérations à but non lucratif. Il est constitué dans le champ professionnel de la convention collective des exploitations agricoles du département des Landes.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
POMAREZ (40360)#
Identifiants
Identifiant
401S0401106001
Copié !
Historique
0401106001
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.