M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La protection, la mise en valeur & la surveillance du domaine piscicole ou ses membres detiennent des droits de peche, le developpement de la peche professionnelle ainsi que la collecte de la taxe piscicole.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINTE-MARIE-DE-GOSSE (40390)#
Identifiants
Identifiant
401S0401002851
Copié !
Historique
0401002851
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.