M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Eu egard aux 2 principes fondamentaux du droit public, l'une & l'autre ne pouvant exister concretement ss l'ets de la liberte de la presse. faire adpater celle-ci a l'evolution des
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DOAZIT (40700)#
Identifiants
Identifiant
401S0401001983
Copié !
Historique
0401001983
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.