M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Groupement des diverses personnes physiques et morales, titulaires de droits de propriete ou de droits reels immobiliers, auxquelles la mise en place de l'unite principale d'amenagement n° 9 de la co
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MESSANGES (40660)#
Identifiants
Identifiant
401S0401001478
Copié !
Historique
0401001478
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.