M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir soit de l'etat, soit du departement, soit de la commune, l'affermage de lots de peche sur le territoire de la region, de concourir a la lutte contre le braconnage & la pollution des eaux.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SOUSTONS (40140)#
Identifiants
Identifiant
401S0401001123
Copié !
Historique
0401001123
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.