M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en oeuvre du schema departemental de transports collectifs; representer l'ensemble des membres aupres des collectivites territoriales, etudier en laison avec ces collectivites autorites, les mesures techniques, financieres; participer directemen
Domaines
- transports — JURA
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX (39150)#
Identifiants
Identifiant
393S0393001256
Copié !
Historique
0393001256
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 393S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.