M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
De mettre en oeuvre tous moyens et toutes mesures concourant a la protection de l'interet collectif ou individuel de ses adherents que pourrait concerner une mesure d'expropriation ou de creation de servitudes.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — JURA
@
Commune & Contact
Commune
ROUSSES (39220)#
Identifiants
Identifiant
393S0393000640
Copié !
Historique
0393000640
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 393S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.