M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer conformément aux dispositions législatives ou réglementaires la fondation et l'entretien des établissements catholiques reconnus comme tels par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion du collège
Domaines
- éducation formation — JURA
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-CLAUDE (39200)#
Identifiants
Identifiant
393S0393000478
Copié !
Historique
0393000478
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 393S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.