M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Protection de la nature et de l'environnement dans le respect des droits de chacun concernant l'autoroute de l'a39
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — JURA
@
Commune & Contact
Commune
RUFFEY-SUR-SEILLE (39140)#
Identifiants
Identifiant
392P0392004032
Copié !
Historique
0392004032
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.