M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Les proprietaires fonciers de chille, ayant ete exclus malgre leurvolontariat du groupe de travail pour l'elaboration du plan d'occupation des sols actuellement en cours, se sont regroupes
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — JURA
@
Commune & Contact
Commune
CHILLE (39570)#
Identifiants
Identifiant
392P0392001993
Copié !
Historique
0392001993
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.