M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
O
@
Commune & Contact
Commune
(38999)#
Identifiants
Identifiant
382S06612
Copié !
Historique
06612
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 382S
Observation : SIEGE SOCIAL TRANSFERE AU TERRITOIRE DE BELFORT EN MARS 2005
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.